Mentions légales

EDITEUR

 

Raison sociale : Louisiane
Siège social : 2, rue Louis Lépine - 17200 ROYAN
Adresse postale : C.301 ROYAN 2 - ROYAN CEDEX
Tél. : 05 46 05 81 81
E-mail : marketing@louisiane.net
Responsable de la publication : LOUISIANE

N° de SIRET :  32678189500049 
CODE APE:  3109A 
RCS SAINTES:  B 326 781 895 
N° Déclaration CNIL (en cours) :  E8X0315444p

 

HEBERGEUR

 

Raison sociale : 1&1 internet SARL
Siège social : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 SARRAGUEMINES CEDEX

 


 

Le présent site est la propriété de LOUISIANE, établissement situé 2, rue Louis Lépine - 17200 ROYAN.

1 – Conditions d’utilisation du site

LOUISIANE se réserve le droit de modifier les contenus du site à tout moment.

2 – Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3 – Données personnelles

LOUISIANE s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. LOUISIANE s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 – Responsabilité

LOUISIANE décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. LOUISIANE se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. LOUISIANE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 – Liens hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. LOUISIANE n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.